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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CFFC - Conservatoire Francais des Fragrances et Cosmetiques
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PROMENADE A VERSAILLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROMENADE A VERSAILLES
CFFC - Conservatoire Francais des Fragrances et Cosmetiques, SARL

Numéro de dépôt :
4179413
Date de dépôt :
07/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2025
PROMENADE A VERSAILLES de CFFC - Conservatoire Francais des Fragrances et Cosmetiques

Présentation de la marque PROMENADE A VERSAILLES

Déposée par voie électronique le 7 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CFFC - Conservatoire Francais des Fragrances et Cosmetiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMENADE A VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CFFC - Conservatoire Francais des Fragrances et Cosmetiques domicilié(e) 12-14 Rond Point des Champs Elysees - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 126 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFFC - Conservatoire Francais des Fragrances et Cosmetiques, M. Patrice MICHEL domicilié(e) 12-14 Rond Point des Champs Elysees - 75008 - Paris - France.

La marque PROMENADE A VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMENADE A VERSAILLES arrivera à expiration en date du 7 mai 2025.

CFFC - Conservatoire Francais des Fragrances et Cosmetiques a également déposé les autres marques suivantes : MADAME DE MAINTENON , , VERSAILLES PASSION , LES AMOURS DU ROY , MADAME DE MONTESPAN , MADAME DE ROHAN-CHABOT , LES ORS DE VERSAILLES , MADAME DE LA VALLIERE


CFFC - Conservatoire Francais des Fragrances et Cosmetiques, SARL - 12-14 Rond Point des Champs Elysees - 75008 - Paris - France - SIREN 531126845


CFFC - Conservatoire Francais des Fragrances et Cosmetiques, M. Patrice MICHEL - 12-14 Rond Point des Champs Elysees - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Inscription le 2 mai 2017 - Renonciation totale n°699155 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-02

Inscription le 31 octobre 2018 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°738271 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-10-31

Inscription le 26 novembre 2018 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°739438 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-26

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.